top of page

MENTIONS LEGALES :

 

Editeur du site :

Comité des Fêtes d’Avrainville - Essonne : 3 rue de la Beauvoisière Avrainville

 

Site hébergé par :

WixWix.com Inc.Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 Téléphone : +1 415-639-9034.

 

Référente RGPD : Clara BRIGNANI, Présidente, mail : cdfavrainville91@gmail.com

Personne responsable des publications : Clara BRIGNANI, Présidente, mail : cdfavrainville91@gmail.com

CNIL - Protection des données personnelles :

 

Le site internet www.comitedesfetes-avrainville91.wix.com est conforme aux dispositions de la Dispense n° 8 – Délibération n° 2010-229 du 10 juin 2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en oeuvre par des organismes à but non lucratif abrogeant et remplaçant la délibération n° 2006-130 du 9 mai 2006.

 

Confidentialité :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, envoyer un message au webmaster.

 

Source : www.cnil.fr

CREDIT :

 

Crédits photos :

Comité des Fêtes d'Avrainville-Essonne

 

Droit de reproduction et droit d’auteur :

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons, contenus sur ce site internet ne peuvent pas être utilisés ou reproduits sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.

 

Création d’un lien hypertexte :

Si vous souhaitez créer un lien vers ce site internet, adressez-vous au webmaster. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à sa ligne éditoriale.

 

bottom of page